Top articles
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AG 2011
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Lettre d'information sur les travaux- 01/2009
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Euro-foot 2016 - Communiqué du Président de l'ASCAPE
Afin de répondre aux interrogations et aux questions posées par de nombreux copropriétaires de Cap au sujet de la sécurité dans le cadre de cette manifestation, et en accord avec Madame Meziani, directrice, représentante de Pierre et Vacances à Cap Estérel,...
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Ne manquez pas les 2 Concerts de Joel ALLAIN
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Ascape, réunion de bureau du 1/10/2010
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Ascape , réunion de bureau du 8/04/2010
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Nos commerçants font la Fête le 10 juillet
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Préparation du prochain Conseil Syndical
Le prochain Conseil Syndical aura lieu : le Vendredi 24 Septembre 2010 de 9h à 12H à Cap Estérel. Vous pouvez nous adresser, via le mail du blog, toutes vos questions et suggestions. Merci.
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Ordre du jour du CS de Septembre
Merci de cliquer sur : Ordre du jour du CS du 28 Sptembre pour télécharger le fichier en .pdf
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Loi du 10 Juillet 1965
Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis (Journal Officiel du 11 juillet 1965 ) Les nouveautés apportées par la loi SRU sont signalées par du rouge souligné © Serge DIEBOLT - Avocat à la Cour - " Droit pour...
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PV du CS du 11-02-2009
Procès verbal du Conseil syndical du 11/02/2009 Document contenant des tableaux à télécharger en format .pdf
