Chantier TV numérique,rapport du 15 et 16/04

COMPTE RENDU VISITE DE COPR O CAP ESTEREL par M. Vernier / Pôle Facilities Management de P&V Lire le fichier Pdf : REPRISES-COAXS-COPRO-G-CAP-ESTEREL.pdf

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La TV par fibre optique

Cet hiver également, le réseau télévision a entièrement été remplacé. Le Conseil Syndical a été prévenu le 16/03 par M. Vernier, responsable du Pôle Facilities management et sécurité de Pierre et Vacances, du détail des travaux et des choix techniques....

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Liens sur la Copropriété

Voici quelques sites d’information, de conseils, d’explications, de défense, d'échange sur les copropriétés . Droit pour Tous http://sos-net.eu.org / Chambre Syndicale des Propriétaires et Copropriétaires de France www.cspc.asso.fr Le Portail de la Copropriété...

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Le Conseil Syndical

Qu'est-ce que le conseil syndical, et à quoi sert-il ? © Serge DIEBOLT - Avocat à la Cour - " Droit pour Tous " - 2001 Base légale : art. 21 Loi 10 juillet 1965, art. 21, 22, 25, 26, 27 Décret 17 mars 1967 Le conseil syndical constitue le volet exécutif...

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Informations juridiques : Droit pour tous

Je tiens à remercier M. Serge Diebolt, avocat à Paris, toque P288, qui m'a autorisé à copier une partie de son site : Droit pour Tous , pour vous documenter en informations juridiques de qualité sur la Copropriété.

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Le Syndic, à quoi sert-il ?

Qu'est-ce que le syndic, et à quoi sert-il ? © Serge DIEBOLT - Avocat à la Cour - " Droit pour Tous " - 2001 Base légale : art. 18 Loi 10 juillet 1965 Le syndic est l'organe d'administration de la copropriété, son membre exécutif. Il agit au nom de la...

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ASL, définition

Qu'est-ce qu'une association syndicale libre, et à quoi sert-elle ? © Serge DIEBOLT - Avocat à la Cour - " Droit pour Tous " - 2001 Base légale : Loi 21 juin 1865 , Décret 18 décembre 1927 Une association syndicale libre (ASL) est un groupement de fonds,...

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Loi du 10 Juillet 1965

Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis (Journal Officiel du 11 juillet 1965 ) Les nouveautés apportées par la loi SRU sont signalées par du rouge souligné © Serge DIEBOLT - Avocat à la Cour - " Droit pour...

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Espace d'information de participation dédié aux copropriétaires de la copropriété G - bâtiments CO etC9, - 99 rue des Calanques - Village de Cap Esterel et à tous les copropriétaires attachés à cette belle station.