Compte rendu de l'A.G de l'ASCAPE du 11/12/2013
L’assemblée Générale de L’ASCAPE se tient une fois par an et rassemble outre les membres de l’ASCAPE l’ensemble des présidents (ou leurs délégués) des 23 copropriétés du site.
Débutée à 13h30 rue du théâtre (la rue bien nommée car on verra que la pièce se joue effectivement en plusieurs actes) le bureau était représenté par M. Michel Maitre (vice-président et qui en l’absence de M. Picot jouera le rôle de Président de séance) , Madame Badaroux (également Vice-Présidente) ; M. Gabriel (copropriété H) ; M. Brouard ; M. Harlé ; Mme Constantin qui joue trois rôles dans cette association -Directrice, Trésorière et Secrétaire- et M. Sébastien Mendès. M. François Harot, comptable référent du site, et M. Studinger du cabinet INEC, commissaire aux comptes, assuraient un recours en tant que de besoin.
Dans un premier temps M. Maitre précise que les comptes ont été vérifiés le 14 novembre dernier avec le concours de M. Davrinche, Président d’une copropriété et externe au bureau. Ce dispositif a été mis en place pour tenter de donner un peu plus de crédibilité à cette démarche de vérification des comptes puisque, jusqu’ici, et en l’absence de ce dispositif, les membres du bureau décidaient, engageaient les travaux et se vérifiaient eux-mêmes (en clair comment ne pas être d’accord avec soi-même ? ). Mettant l’accent sur ce souci de transparence M. Maitre et Mme Badaroux mettent aussitôt en évidence les difficultés à trouver des volontaires, et très souvent, quand bien même ils en voudraient deux ils n’en trouvent qu’un (jusque là rien d’étonnant à cette situation car cette transparence affichée n’est qu’un voile de légitimité et pour n’en trouver qu’un on cherche entre soi et on se garde bien de poser la question à l’ensemble des présidents ; en étant un peu plus attentif on peut noter dans le dernier compte rendu du bureau du 4 octobre dernier que M. Darvinche était déjà désigné pour participer à vérifier les comptes). De cette situation en séance naît le premier acte (comme à l’époque de Molière de l’ordre de 20 mn ) et nous n’en sortons que par la détermination de Mme Constantin qui propose à chacun avant de partir de poser sa candidature ou bien d’adresser un message pour la prochaine vérification des comptes qui se tiendra à Paris le 13 novembre 2014. Dans un élan de démocratie sans égal M. Maitre se laisse aller à proposer jusqu’à trois personnes externes au bureau pour assurer ces contrôles.
Du brouhaha de ce premier acte sont nées plusieurs questions dont celles des émoluments de la SOGIRE, des coordonnées des membres du bureau, des tantièmes représentés, des délais des comptes rendus, de l’accès à différents documents.
S’agissant des émoluments de la SOGIRE
Certes la principale de copropriété de la SOGIRE est désignée sur trois fonctions (Directrice, Trésorière, et Secrétaire) mais cela justifie t-il des émoluments à hauteur de 170 000 euros par an -143 500 euros en catégorie I et 26 500 euros dans la catégorie II). Face à de telles interrogations M. Maitre est parti dans une longue diatribe mettant en évidence que tout ceci était parfaitement codifié et répondait à un ensemble de prestations rassemblées dans différents documents et qu’il pouvait même nous les faire parvenir (M. Maitre effectivement merci de nous les faire parvenir rapidement et on verra bien si vos propositions sont réelles ou s’il s’agit seulement d’un effet de langage). Observant cependant qu’il avait bien du mal à convaincre il va même jusqu’à dire - en baissant les yeux et sans réelle conviction- qu’il n’était pas là pour défendre le groupe P&V car le bureau ne cessait de se montrer exigeant et ceci dans tous les domaines. En fait ce contrat est reconduit tous les six ans, sans mise en concurrence, et sans réel examen du service rendu en regard des sommes engagées. Chers copropriétaires si vous lisez ce document retenez que chaque année vous payez une taxe de plus de 105 euros à la SOGIRE pour le compte de l’ASCAPE. Mme Constantin comprenant que bien des interrogations subsistaient et dans sa fougue naturelle déplace alors le problème pour mettre en évidence que sur les 15 dernières années le contrat n’a été majoré que de 33% alors que l’érosion monétaire n’a été que de 27%. Ceci conforte la division précédente (170 000/1600 appartements) qui montre que cette taxe de plus de 105 euros a toujours existé dès lors que l’on est propriétaire (il s’agit de l’ECOCAP). Pour comparer des ordres de grandeur dans une copropriété qui a la Sogire pour syndic le coût annuel est de l’ordre de 150 euros/appartement.
S’agissant des coordonnées des membres du bureau :
Quand bien même le règlement de l’ASCAPE stipule que les coordonnées des membres du bureau sont accessibles à chacun des Présidents de copropriété, quand même ceci a été demandé à la dernière assemblée Générale, et volontairement non inscrit dans le Procès-verbal, et naturellement non suivi d’effet, il semble que les membres du bureau ne souhaitent pas donner leurs coordonnées personnelles probablement par peur et sûrement par manque de confiance envers ces présidents aussi indisciplinés que revendicatifs (pour ceux qui ne connaîtraient pas ce type d’assemblée je rappelle le côté senior des ces personnes engagées et le peu d’appétence pour le côté geek aussi je peux vous dire qu’il est rare aujourd’hui d’avoir une assistance aussi disciplinée et aussi attentive). Mme Constantin avec son énergie créatrice propose alors de créer une adresse électronique SOGIRE afin de rassembler les sollicitations des uns et des autres. Bien que ceci n’ait pas fait l’objet d’une évaluation tout laisse à penser que cela ne majorera pas les coûts de la SOGIRE.
Dans le même temps M. Philippe Pons faisait circuler un feuillet pour rassembler les coordonnées des différents présidents présents car il semble devenir urgent de se fédérer pour sortir de cet ersatz de démocratie. Lisez les paragraphes suivants pour comprendre :
S’agissant des tantièmes représentés :
Il est bien difficile d’être très précis sur ce point car Mme Constantin ne l’a jamais réellement été en séance aussi vais-je me contenter de quelques ordres de grandeur. La plupart des copropriétés étaient représentées sans pour autant que ce soit la totalité et le nombre de tantièmes rassemblés étaient de près de 11 700. Ceci dit et c’est le seul point qu’il faut retenir : toutes les copropriétés qui sont classées résidence de tourisme (à l’instar de la copropriété G) ne peuvent pas voter car les tantièmes correspondant sont affectés à l’opérateur de Tourisme, en l’occurrence M. Mendès, Directeur du site, qui de fait portait plus de 9 500 tantièmes. Comment peut-on mettre en place un tel dispositif ? et se permettre de dire que le dispositif est démocratique car il passe par le vote ? et bien détrompez-vous Mme Badaroux, herself, sur les votes qui ont eu lieu a défendu le principe de la démocratie. Quelle honte Madame que vous n’ayez pas plus de recul, quelle honte Madame que vous puissiez avoir une telle arrogance. Comment et quel système vous aveugle t-il autant ? la question reste posée.
M. Bulteau semble contester les copropriétés qui sont portées en résidence de tourisme à partir d’un document de la préfecture datant de 2001. Mme Constantin ne connaissant pas ce document M. Bulteau le lui fera parvenir. Je rappelle enfin que le classement en résidence de tourisme pour le site a été reconduit sous l’égide de P&V, en 2012, avec la société Atout France.
En fait je reviens sur l’illustration de la copropriété G, pour laquelle nous n’avions pas de droit de vote puisque nous étions classés résidence de tourisme alors que la veille nous avions eu un conseil syndical ou Mme Constantin toujours aussi enjouée et remplie de cette culture SOGIRE qui lui fait perdre son identité, nous a lu l’article dans le règlement de notre copropriété qui mettait en évidence que nous n’étions pas résidence de tourisme. Pourquoi était-elle sur ce terrain ? uniquement pour nous démontrer qu’elle n’avait pas à appliquer les deux taux de TVA selon la typologie des propriétaires, comme peut le faire la SOGEDIM, comme la loi l’impose. En clair, j’ai chaque fois qu’il le faut le dispositif juridique qui me permet de m’adapter et d’aller même jusqu’à frauder le fisc. Comme elle dit : « même à Bercy ils ne s’y reconnaîtraient pas ».
Mesdames, Messieurs il faudra bien sortir de tous ces salamalecs car on ne peut pas rester raisonnablement dans cette situation. Les lois doivent être respectées (la fraude au fisc sur l’ensemble des copropriétés gérées par la SOGIRE en France est trop importante) et si nous sommes réunis au sein d’une association libre on ne peut pas voter à notre place (ne vous en déplaise Mme Badaroux). La révolte des croquants de 1636, qui inspire celle des bonnets rouges d’aujourd’hui, avait moins d’arguments que vous nous en offrez aujourd’hui.
On verra un peu plus loin comment tout ceci s’est traduit lors des votes (pour un peu que vous alliez au bout de la lecture du document vous ne pourrez pas être déçu car on dépasse les caricatures).
S’agissant des délais des compte-rendu :
Tous les comptes-rendus seront fournis dans un délai de trente jours que ce soit l’Assemblée Générale, les réunions de bureau, ou les réunions de commission. Ainsi s’est exprimé M. Maitre qui avait enfin un sujet sur lequel il pouvait donner un coup de menton ! Il est toujours utile d’observer comment se positionnent les personnes dès lors que l’on est sur l’essentiel. Effectivement ce sujet pouvait permettre de témoigner d’autorité. Ça a été fait sauf que cette autorité a été légèrement lissée lorsque la toujours prompte Mme Constantin est venue préciser que s’agissant de l’Assemblée générale il ne s’agissait pas d’un compte rendu mais seulement d’un procès-verbal d’assemblée générale. Ceci justifie ce document qui a le mérite d’être plus complet et qui surtout permet de témoigner de l’ambiance, en toute transparence, Mme Badaroux. Il est bien plus difficile d’évoquer M. Brouard puisqu’il est resté collé au mur sans mot dire et ceci quel que soit le sujet pendant près de quatre heures - bel entraînement -. M. Gabriel s’est lui tenu seul au premier rang, comme un arbre qui cache une forêt, présent avec le bureau et la tête a moitié tournée pour aussi être présent avec l’assemblée. Bel exercice d’ubiquité.
S’agissant de l’accès aux documents :
Il semble que pour disposer de documents il suffit de les demander et l’on doit pouvoir bénéficier d’à peu près tout. En tout cas, c’est ce qui est dit haut et fort.
Dans des délais raisonnables (moins de trois mois) Mme Constantin nous fera parvenir cependant l’ensemble des cahiers des charges auxquels la SOGIRE doit répondre. Nous bénéficierons également du document qui stipule que telle ou telle copropriété est en résidence de tourisme ou pas ce qui permettra de comprendre les droits de vote.
Plus tard il a été dit que nous recevrions le compte rendu du commissaire aux comptes, soit avec le PV, soit postérieurement.
Au-delà de toutes ces pérégrinations nous en arrivons au vote pour le bureau. Bien entendu comme ils disent ils n’ont pas eu de candidat et pour cause puisque l’information n’avait pas été donnée en amont et qu’il n’était pas joint avec la convocation de bulletin pour proposer sa candidature. N’imaginez pas pour autant que ces gens soient totalement innocents aussi avaient-ils prévus la candidature de M . Philipe Davrinche dont on sait qu’il a déjà été retenu pour le contrôle des comptes (cf compte rendu de la dernière commission de bureau du 4 octobre 2013, à Cap Estérel, à laquelle il ne participait pas et selon laquelle il est désigné pour la vérification des comptes du 13 novembre) dont on apprendra ultérieurement qu’il a déjà aussi été testé au sein d’une commission. Dans ce contexte il bénéficie probablement de toutes les qualités requises préalables qu’il serait trop long de détailler.
Cette situation typiquement non démocratique (inversement Mme Badaroux cela signifierait que le fonctionnement repose sur l'égalité des membres du groupe, sur des procédures de délibérations, ou encore des votes, des élections, …) suscite immédiatement l’ire de la salle et les propositions de candidatures fusent de tous les côtés : M. Jean-François Denes, Mme Annie Bayol, M. Bjorn Thylefors au-delà de la candidature téléguidée de M. Philippe Dravrinche. Alors tout devient simple direz-vous ? et bien non car les élections sont complexes et si complexes qu’elle sont bien peu maîtrisées, tant par les uns, que par les autres. D’abord il existe des catégories au nombre de 6 (A : Equipement sportif ; B : locaux commerciaux ; C : Propriétaires en copropriété traditionnelles ; D : Propriétaires de résidences de tourisme ; E : terrain non encore aménagés , F : Parking ).
Je ne peux pas rentrer dans le détail de chacune des élections de chaque catégorie car ce serait bien trop long et probablement inutile mais il faut retenir les points suivants :
· D’abord une même personne peut-être élue dans plusieurs catégories ce qui est le cas aujourd’hui de M. Picot élu trois fois dans les catégories B, D, E. Sous la pression du peuple des présidents de copropriété le bureau, face à cette fronde inattendue, accepte que quelqu’un le remplace en catégorie D. En réalité c’est Annie Bayol qui est élue et nous nous en réjouissons tant son dynamisme contribuera à booster cette équipe.
· Une personne peut être élue dans une catégorie dans laquelle elle n’a pas le droit de voter (sic). Chacun se met alors à penser à la généralisation d’un tel système ce qui permettrait peut-être un jour de voir Poutine Président de la République Française. In fine, dans ce contexte-là, ce sera M. Bjorn Thylefors qui sera élu dans la catégorie C succédant ainsi à M. Berthelot. Ce dont nous nous réjouissons sachant qu’il sera vite reconnu pour son éthique.
· Tous les autres élus sont des historiques (Picot, Mendès, Brouart, Harlé, Tapiero, Maitre, Badaroux, Gabriel, Clavelloux) car pour changer une association aussi sédimentisée dans ses modes de fonctionnement il faudra du temps et du courage.
En réalité ces élections étaient en parti « pipées » et vous l’aviez bien compris à partir du moment ou Mendès par ses droits et celui des copropriétés en résidence de Tourisme faisait la pluie et le beau temps. C’est ainsi que pour certains libellés de catégories prêtant à confusion il a d’abord voté contre pour un tel ou un tel avant de se rétracter et de voter pour. M. Mendès que c’est dur de perdre ses convictions et de voir que la culture d’entreprise peut même prendre le pas sur sa propre identité. C’est ainsi que dans sa bonté légendaire il précisait à chacun qu’il n’avait rien contre eux à titre individuel mais qu’il devait voter ainsi – pathétique – Pire, car encore plus grossier, suite à l’élection de M. Bjorn Thylefors M. Maitre prenant alors conscience dans un sursaut de réalisme que le poulain choisi ne pourrait pas rentrer au bureau –M. Philippe Davrinche- évoque à M. Thylefors combien la participation au bureau engage, prend du temps et demande beaucoup de qualités. M. Maitre : comment pouvez-vous être autant aveuglé depuis tant d’années que vous êtes dans cette association ? Vous savez bien que vous êtes fort connu sur le site avec tout ce que vous avez fait sur le site et à côté. La question reste posée ? La prochaine fois si vous devez intervenir de la sorte mettez donc en évidence tous les engagements évoqués avant l’élection, mais pas après, avec l’espoir secret de dissuader. C’est alors que dans un sursaut de dignité, le seul de l’après midi, avec les remerciements de Mme Bayol, M. Thylefors s’est levé avec beaucoup de prestance pour dire qu’il connaissait parfaitement la nature de son engagement et qu’il avait porté sa candidature en pleine conscience. M. Philippe Davrinche a tout essayé ensuite pour tenter de trouver une solution pour rentrer au bureau, intervenant à 8 reprises, avec des prismes différents sans pour autant réussir. Mais quelles sont donc ces forces occultes qui favorisent un tel engouement dans le bénévolat de certains ? la question reste posée. Le final le plus sulfureux a été donné, par le plus talentueux d’entre tous, à savoir le suisse M. Maitre lorsque évoquant la prochaine réunion du bureau (le 22 janvier 2014 si j’ai bien noté) il convoque M. Davrinche. C’est le seul à ne pas avoir été élu mais c’était tellement préparé, avec une telle force, qu’il ne pouvait pas ne pas être là. Vous imaginez la salle : on était plus dans le bruit de fond mais dans la révolte sourde aussi M. Maitre se rattrape t-il en évoquant des travaux de commission (jusqu’où pouvez-vous aller cher Monsieur ? Naît toujours le jour où le miroir ne déforme plus ? ).
Au-delà de tous ces points nous n’avons toujours pas travaillé sur l’essentiel !
Et ce sera bien difficile d’en témoigner parce que cela n’a pas été l’objet de la réunion ce qui effectivement confère un côté relativement abscon.
Retenez que le budget de l’Ascape est de l’ordre de 2,4 Millions d’euros par an et que le montant des travaux annuels est de l’ordre de 250 000 euros tous les ans, le contrat de maintenance assuré par P&V serait de l’ordre de 1,1 Millions d’euros, et le contrat de sécurité de l’ordre de 530 000 euros. Cette année tout le monde s’est réjoui du coût de l’arrosage des espaces verts et du golf compte tenu que les lacs carriers ont été remplis dès le printemps par des pluies abondantes (c’est important de savoir se réjouir et quand les occasions sont rares en regard du mode de gestion on évoque les dieux). Les comptes laissent apparaître un excédent de l’ordre de 40 000 euros parce que tout simplement une somme liée à une procédure qui avait été provisionnée n’a pas été engagée. Il s’agit d’un différend entre la copropriété E de M. Marguerite et P&V sur le paiement des charges des propriétaires depuis qu’ils ont retenu la SOGEDIM comme syndic et le paiement des charges de l’ASCAPE. Tout le monde a été unanime pour dire qu’il fallait sortir rapidement de cette situation typiquement « ado « aussi est-il demandé à M. Maitre grand maître de l’Ascape qui a retenu la SOGEDIM depuis 1993, pour sa copropriété, de jouer le rôle de conciliateur. Cher Monsieur nous comptons sur vous.
Est évoqué pêle-mêle, suite à un glissement de terrain la procédure de l’ASL villa du hameau à l’encontre de l’Ascape et en suivant avec les autres entités mais plutôt que d’aller sur ce terrain il est demandé la aussi à M. Maitre, président d’une de ces copropriétés du hameau, d’intervenir et d’intercéder pour sortir de cet imbroglio juridique relativement incompréhensible.
Les comptes ont été votés et le quitus au trésorier aussi même si tout le monde n’était pas d’accord. Le commissaire aux comptes est intervenu mais son charisme, son talent oratoire et sa capacité à aller à l’essentiel ont tout de suite conquis l’assemblée. Pour les quelques uns qui ont pu entendre il a dû évoquer le reclassement de certains comptes analytiques mais il semble qu’il n’a rien évoqué d’essentiel mettant en évidence qu’il remettrait son rapport prochainement. S’agissant des comptes certains ont évoqué la chaine de prise en compte des chèques au sein de la SOGIRE puisque manifestement des chèques fournis fin août n’étaient toujours pris en compte au 30 septembre à la date de clôture des comptes.
Ont été évoqués, pour faire un peu plus sérieux, quelques travaux à venir et notamment la reprise de la guérite de sécurité pour un montant évalué à 75 000 euros afin de la remettre aux normes tant pour l’électricité que pour l’informatique. Sont évoqués également les surfaces du site qui ne sont pas aménagées qui serait de l’ordre de 60 à 70 hectares. Subsidiairement il a été affirmé que le boulodrome envisagé par certains ne serait pas réalisé.
Le dernier point a été l’information donnée par M. Mendes qui nous a confirmé qu’il souhaitait couper le fonctionnement des postes téléphoniques des appartements des propriétaires sans bail. En effet aujourd’hui sur 1600 appartements dans la station près de 500 n’ont plus de baux avec P&V aussi répondre à ces éventuels appels (à partir du 9) constitue une charge pour P&V. Corrélativement un autocom peut demander des coûts de maintenance et ceci se rajoute à la légitimité de sa demande. M. Mendés avait écrit aux deux syndics de Cap Estérel - à savoir la SOGEDIM et la SOGIRE - pour information des propriétaires sans bail mais seul la SOGEDIM a jusqu’ici relayé l’information. Dans un premier temps M. Mendés avait proposé cette rupture à compter du 1er janvier prochain mais il semblerait qu’il retardera cette échéance notamment à partir des interrogations de la SOGEDIM, interrogation sur lesquelles il a demandé à ses services juridiques internes de l’accompagner. En clair si des copropriétaires sans bail veulent une ligne téléphonique il conviendra de se rapprocher d’un opérateur téléphonique.
Enfin terminons sur une note positive et remplie d’espérance en imaginant que dès l’an prochain ce type d’assemblée générale d’une association libre soit plus ouverte, plus démocratique et surtout plus utile à l’intérêt général de ce modeste collectif.
Bien cordialement. André Montialoux le 15/12/2013
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